Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TF TECHNI-FERM QUALITE FERMIERE
CAMUSSO SA

Numéro de dépôt :
3121528
Date de dépôt :
19/09/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/09/2011
TF TECHNI-FERM QUALITE FERMIERE de CAMUSSO

Présentation de la marque TF TECHNI-FERM QUALITE FERMIERE

Déposée le 19 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) CAMUSSO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TF TECHNI-FERM QUALITE FERMIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-43 du 26 octobre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAMUSSO domicilié(e) Bd des Pyrénées, 32300 MIRANDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. CAMUSSO - France.

La marque TF TECHNI-FERM QUALITE FERMIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3121528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TF TECHNI-FERM QUALITE FERMIERE est expirée depuis le 19 septembre 2011.

CAMUSSO a également déposé les autres marques suivantes : TOPGRAINES , GASCO


CAMUSSO SA - Bd des Pyrénées, 32300 MIRANDE - France


S.A. CAMUSSO - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-36

Publication - Publication le 26 oct. 2001 au BOPI 2001-43

Produits chimiques destinés à l'industrie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres Viandes, poissons, volailles, gibiers Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, semences plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.