Déposée le 21 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) Camusso
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE),
la marque française « GASCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Camusso domicilié(e) Boulevard des Pyrénées,32300 Marande (dossier no 2192803) - 32300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 666 516 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Camusso S.A. domicilié(e) Boulevard des Pyrénées,32300 Mirande (dossier no 2192803) - 32300 - France.
La marque GASCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641346.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Camusso SA - Boulevard des Pyrénées,32300 Marande (dossier no 2192803) - 32300 - France - SIREN 302666516
Camusso S.A. - Boulevard des Pyrénées,32300 Mirande (dossier no 2192803) - 32300 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27
Renouvellement sans limitation le 20 février 2001 n°2192803 - Publication au BOPI 2001-02-20
Inscription le 22 janvier 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°338911 - Publication au BOPI 2002-01-22
Inscription le 4 avril 2001 - Demande de relevé de déchéance n°319788 - Publication au BOPI 2001-04-04
Inscription le 30 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°301225 - Publication au BOPI 2000-05-30
Inscription le 7 février 2000 - Transmission totale de propriété n°294824 - Publication au BOPI 2000-02-07
Farines et préparations faites de toutes céréales et mélanges constitués.Produits agricoles, horticoles, forestiers et toutes graines, semences, substances alimentaires pour les animaux.Services rendus au cours du processus de fabrication quelconque. Transformation des produits d'autrui pour nourriture d'animaux et oiseaux
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "GASCO"
