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Marques déposées par Camuset Christian
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CAP ZED
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAP ZED
Camuset Christian

Numéro de dépôt :
3638228
Date de dépôt :
23/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2029
CAP ZED de Camuset Christian

Présentation de la marque CAP ZED

Déposée le 23 mars 2009 par Camuset Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP ZED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-18 du 30 avril 2009.

Le déposant est Camuset Christian domicilié(e) 11, chemin du Taillis - 78490 - GROSROUVRE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Camuset Christian domicilié(e) 11, chemin du Taillis - 78490 - GROSROUVRE - France.

La marque CAP ZED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3638228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAP ZED arrivera à expiration en date du 23 mars 2029.

Camuset Christian a également déposé les autres marques suivantes : ARCHITECTURE DE COMMUNICATION , ARCHICOM


Camuset Christian - 11, chemin du Taillis - 78490 - GROSROUVRE - France


M. Camuset Christian - 11, chemin du Taillis - 78490 - GROSROUVRE - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2019 n°2708465 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-03-05

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.