Déposée le 28 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) CAMUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « EUROCAMUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-10 du 5 mars 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAMUS domicilié(e) Z.I. de Tonnerre, Route de Tanlay, 89700 TONNERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 426 020 202 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SETVAL Division Propriété Industrielle Monsieur Jean-Paul DESOLNEUX - France.
La marque EUROCAMUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99771664.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROCAMUS est expirée depuis le 28 janvier 2009.
CAMUS (Société Anonyme) - Z.I. de Tonnerre, Route de Tanlay, 89700 TONNERRE - France - SIREN 426020202
SETVAL Division Propriété Industrielle Monsieur Jean-Paul DESOLNEUX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-28
Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10
Tubes et composants tubulaires, notamment tuyauteries, tubulures, tronçons de tubes, entretoises, bagues, en métaux communs et leurs alliages et plus particulièrement en toutes sortes d'aciers. Bagues de roulement pour véhicules terrestres, aéronefs et navires ; composants tubulaires pour environnement moteur de véhicules automobiles, notamment pour supports de moteurs ; composants tubulaires pour direction de véhicules automobiles, manuelle ou assistée, notamment biellettes de direction, corps de vérin ; composants tubulaires pour coussins gonflables de véhicules automobiles, et pour tous dispositifs de sécurité de personnes embarquées. Travail à façon par usinage de barres et tubes métalliques, notamment coupe à façon de tubes et barres métalliques en tronçons de longueur précise, usinage à façon de bagues de forme ; travail à façon par déformation plastique à froid ou à chaud de barres et tubes métalliques, notamment roulage à façon de bagues de forme.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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