Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALETE
CAMUS YVES
DRAUSSIN Jacques

Numéro de dépôt :
3275545
Date de dépôt :
24/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2014
VALETE de CAMUS YVES

Présentation de la marque VALETE

Déposée le 24 février 2004 par CAMUS YVES et DRAUSSIN Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VALETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Les déposants sont CAMUS YVES domicilié(e) 26, avenue Augustin DUMONT,92240 MALAKOFF - 92240 - France et DRAUSSIN Jacques domicilié(e) 55, bis avenue Gabriel Péri - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YVES CAMUS domicilié(e) 26, avenue Augustin DUMONT,92240 MALAKOFF - 92240 - France.

La marque VALETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275545.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALETE est expirée depuis le 24 février 2014.

CAMUS YVES a également déposé les autres marques suivantes : BIEN SUR SANTE LE MAGAZINE MENSUEL DU MIEUX ETRE


CAMUS YVES - 26, avenue Augustin DUMONT,92240 MALAKOFF - 92240 - France

DRAUSSIN Jacques - 55, bis avenue Gabriel Péri - France


YVES CAMUS - 26, avenue Augustin DUMONT,92240 MALAKOFF - 92240 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

Produits de l'imprimerie, journaux, livres, prospectus, brochures. Logiciels de jeux, logiciels. Produits pharmaceutiques et vétérinaires, substances diététiques à usage médical, herbes médicinals.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.