Marque expirée - Marque en non vigueur

BIEN SUR SANTE LE MAGAZINE MENSUEL DU MIEUX ETRE
CAMUS Yves
DRAUSSIN Jacques

Numéro de dépôt :
3380301
Date de dépôt :
16/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2015
BIEN SUR SANTE LE MAGAZINE MENSUEL DU MIEUX ETRE de CAMUS Yves

Présentation de la marque BIEN SUR SANTE LE MAGAZINE MENSUEL DU MIEUX ETRE

Déposée le 16 septembre 2005 par CAMUS Yves et DRAUSSIN Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIEN SUR SANTE LE MAGAZINE MENSUEL DU MIEUX ETRE »

Les déposants sont CAMUS Yves domicilié(e) 26, avenue Augustin Dumont,92240 MALAKOFF - 92240 - France et DRAUSSIN Jacques domicilié(e) 55, bis avenue Gabriel Péri,94170 LE PERREUX - 94170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves Camus domicilié(e) 26, avenue Augustin Dumont,92240 MALAKOFF - 92240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIEN SUR SANTE LE MAGAZINE MENSUEL DU MIEUX ETRE est expirée depuis le 16 septembre 2015.

CAMUS Yves a également déposé les autres marques suivantes : VALETE


CAMUS Yves - 26, avenue Augustin Dumont,92240 MALAKOFF - 92240 - France

DRAUSSIN Jacques - 55, bis avenue Gabriel Péri,94170 LE PERREUX - 94170 - France


Yves Camus - 26, avenue Augustin Dumont,92240 MALAKOFF - 92240 - France


Inscription le 19 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°458233 - Publication au BOPI 2007-07-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-07

Publication - Publication le 21 oct. 2005 au BOPI 2005-42

Inscription le 4 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°499639 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-05-04

Inscription le 8 novembre 2012 - Concession de licence n°588217 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-08

Logiciels de jeux, logiciels. Produits de l'imprimerie, journaux, livres, porspectus, brochures. Publicité, publication de textes publicitaires, courriers publicitaires, diffusion de matériel publicitaire, publicité radiophonique et télévisée, reproduction de documents.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).