Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MENU BISTRA
CAMUS SERVICE FRAIS - SARL

Numéro de dépôt :
92423600
Date de dépôt :
22/05/1992
Lieu de dépôt :
BESANCON

Présentation de la marque MENU BISTRA

Déposée le 22 mai 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAMUS SERVICE FRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « MENU BISTRA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAMUS SERVICE FRAIS domicilié(e) B.P. 741, 84034 AVIGNON CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr CAMUS J. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

CAMUS SERVICE FRAIS a également déposé les autres marques suivantes : LES BONS PETITS PLATS BIEN CUISINES MAITRE JACQUES TRAITEUR LA PASSION DU FRAIS


CAMUS SERVICE FRAIS - SARL - B.P. 741, 84034 AVIGNON CEDEX - France


Mr CAMUS J. - France


Inscription le 21 décembre 1998 - Rejet total n°269028 - Publication au BOPI 1998-12-21

Inscription le 13 avril 1999 - Rejet total n°275579 - Publication au BOPI 1999-04-13

Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26

Vente de plats cuisinés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.