CAMUS PROD, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
4051107
Date de dépôt :
29/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2023
Présentation de la marque Décibels Productions
Déposée par voie électronique le 29 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAMUS PROD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Décibels Productions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-51 du 20 décembre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAMUS PROD domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 422 978 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Weinstein domicilié(e) 56A rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque Décibels Productions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051107.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Décibels Productions est expirée depuis le 29 novembre 2023.
CAMUS PROD, Société par actions simplifiée à associé unique - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France - SIREN 491422978
Cabinet Weinstein - 56A rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51
Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12
Inscription le 24 août 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°793137 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-24
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; fichiers MP3, supports enregistrés, logiciels ; logiciels téléchargeables à partir de l'Internet ; publications électroniques téléchargeables ; disques compacts ; musique numérique téléchargeable ; appareils de télécommunications ; bandes audio préenregistrées, bandes vidéo, disques et cassettes, bandes audio numériques, bandes audio et vidéo, CD, DVD, disques laser, disques acoustiques ; enregistrements audio et vidéo musicaux ; sonneries, musiques, fichiers MP3, illustrations graphiques, jeux, images et vidéos téléchargeables via un réseau informatique mondial et des dispositifs sans fil ; programmes, bandes, cartouches et cassettes de jeux vidéo ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; tickets d'entrée ; tickets imprimés ; autocollants ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de stockage de données électronique ; organisation, exploitation et supervision d'un programme de fidélité et de primes, à savoir services de gestion d'un programme de fidélité (opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle) ; services publicitaires fournis sur l'Internet ; relations publiques ; comptabilité ; expositions commerciales (foires) ; distribution (vente au détail) de fichiers contenant de la musique ; distribution (vente au détail) d'enregistrements audio et vidéo musicaux ; distribution (vente au détail) de programmes radiophoniques et télévisés pour des tiers ; distribution (vente au détail) de divertissements radiophoniques ; services publicitaires et promotionnels ; services informatisés de commandes en ligne dans le domaine de la musique ; conduite d'une foire commerciale en ligne dans le domaine de la musique, des concerts musicaux et des vidéos ; organisation de promotions utilisant des supports audiovisuels ; préparation de présentations audiovisuelles à usage publicitaire dans le domaine de la musique ; organisation et conduite de foires commerciales dans le domaine de la musique et du divertissement ; organisation et conduite de foires et expositions à des fins commerciales et publicitaires ; promotion de concerts de tiers ; promotion des produits et services de tiers en convenant avec des promoteurs qu'ils associent leurs produits et services à des concerts et événements musicaux ; abonnements à des livres, revues, journaux ou bandes dessinées ; services de vente au détail en ligne de supports de données magnétiques, de disques acoustiques, de fichiers MP3, d'illustrations graphiques, de jeux, d'images, de vidéos, de programmes, bandes, cartouches et cassettes de jeux vidéo ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; services de télédiffusion et de transmission par câble, réseau et satellite ; transmission d'enregistrements sonores et audiovisuels diffusés en flux via l'Internet ; fournitures (transmission) d'informations concernant les produits et services de tiers via un réseau informatique mondial, diffusion de matériel audio et vidéo sur l'Internet ; transmission numérique et électronique de voix, données, images, contenu audio, contenu vidéo, signaux, messages et informations ; fourniture de forums de discussion et de tableaux d'affichage électroniques en ligne pour la transmission de messages parmi les utilisateurs concernant la musique et le divertissement ; services de communications sans fil, à savoir fourniture de services de transmission sans fil pour le téléchargement de sonneries, voix, musique, fichiers MP3, illustrations graphiques, jeux, images, vidéos, informations et actualités via un réseau informatique mondial vers des dispositifs de communication mobiles sans fil ; services de communication sans fil, à savoir envoi et réception de voix et messages textuels entre des dispositifs de communication sans fil, services de communication sans fil, à savoir fourniture de votes et de sondages d'opinion via des dispositifs de communication sans fil ; et fourniture d'accès à des utilisateurs multiples à un réseau informatique mondial d'informations ;
Divertissement ; activités culturelles ; planification, production, organisation, promotion et conduite de spectacles et de concerts ; production de programmes radiophoniques et télévisés ; production et édition musicale ; fourniture en ligne de divertissement, à savoir fourniture d'enregistrements audio et vidéo dans le domaine de la musique et du divertissement musical ; services de divertissement, à savoir fourniture en ligne d'enregistrements musicaux sonores et vidéo préenregistrés non téléchargeables via un réseau informatique mondial ; fan-clubs (clubs de divertissement) ; production de divertissements radiophoniques ; enregistrement et production de musiques et films sur supports audio et vidéo ; production de disques ; publication de livres et de magazines ; divertissement sous forme de représentations et concerts en direct d'artistes et groupes musicaux ; services de divertissement sous forme de performances d'artistes musicaux fournis via la télévision, la radio et des enregistrements audio et vidéo ; services de divertissement, à savoir mise à disposition d'un site Web contenant des spectacles musicaux, vidéos musicales, clips connexes, photographies et autres matériels multimédias ; fourniture de revues en ligne sur la musique, les artistes musicaux et les vidéos musicales ; services de divertissement, à savoir fourniture de musique préenregistrée ; informations dans le domaine de la musique, et de commentaires et articles sur la musique, tous en ligne via un réseau informatique mondial ; organisation de concerts et festivals de musique ; services d'organisation de concours en matière de divertissement ou d'éducation ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; services de billetterie ; réservation de places d'événements de divertissement, de spectacles, de concerts.
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