Déposée le 21 juin 2013 par monsieur CAMUS Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « PNEUMOTOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-29 du 19 juillet 2013.
Le déposant est monsieur CAMUS Philippe domicilié(e) 13 rue Turgot - 21000 - DIJON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Audit Conseil Défense, M. CHEVAL ARMIN domicilié(e) 165 BD D'HAUSSONVILLE, CS 34120 - 54041 - NANCY CEDEX - France.
La marque PNEUMOTOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015426.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PNEUMOTOX est expirée depuis le 21 juin 2023.
M. CAMUS Philippe - 13 rue Turgot - 21000 - DIJON - France
Audit Conseil Défense, M. CHEVAL ARMIN - 165 BD D'HAUSSONVILLE, CS 34120 - 54041 - NANCY CEDEX - France
Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24
Logiciels, progiciels, programmes, centres serveurs de bases de données dans les domaines médicaux et pharmaceutiques ; logiciels de gestion et de traitement de ces bases de données ;
Gestion de bases de données et de fichiers informatiques ; fourniture d'un répertoire d'informations pour le diagnostic des maladies respiratoires iatrogènes et/ou induites par les médicaments ;
Services informatiques pour bases de données, pour logiciels, pour la gestion des bases de données ; élaboration, conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels dans les domaines médicaux et pharmaceutiques ; programmation pour ordinateur.
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