Marque expirée - Marque en non vigueur

VIEUX LOGIS
CAMUS LA GRANDE MARQUE SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1435760
Date de dépôt :
17/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/11/2017

Présentation de la marque VIEUX LOGIS

Déposée le 17 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) CAMUS LA GRANDE MARQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIEUX LOGIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAMUS LA GRANDE MARQUE domicilié(e) 29 RUE MARGUERITE DE NAVARRE,16100 COGNAC (dossier no 2350921) - 16100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 420 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAMUS LA GRANDE MARQUE domicilié(e) 29 rue Marguerite de Navarre,16100 COGNAC (dossier no 2350921) - 16100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VIEUX LOGIS est expirée depuis le 17 novembre 2017.

CAMUS LA GRANDE MARQUE a également déposé les autres marques suivantes : LE VERRE GALANT , CAMUS NAPOLEON , ORANGE DOR , BIG BEN , CELEBRATION , PLANAT , EAU DE VIE CAROLLET CO CC , EAU DE VIE GODIN FILS FRERES , EAU DE VIE FRANCIS BON , FOL AMOUR


CAMUS LA GRANDE MARQUE SOCIETE ANONYME - 29 RUE MARGUERITE DE NAVARRE,16100 COGNAC (dossier no 2350921) - 16100 - France - SIREN 905420014


CAMUS LA GRANDE MARQUE - 29 rue Marguerite de Navarre,16100 COGNAC (dossier no 2350921) - 16100 - France


Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2007 n°2350921 - Publication au BOPI 2007-09-21

Renouvellement sans limitation n°2097377 - Publication au BOPI 1997-42

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16

Inscription le 28 novembre 1994 - Transmission de propriété n°179018 - Publication au BOPI 1994-11-28

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).