Marque enregistrée - Marque en vigueur

TYA
CAMUS LA GRANDE MARQUE, SA

Numéro de dépôt :
3844516
Date de dépôt :
05/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2021
TYA de CAMUS LA GRANDE MARQUE

Présentation de la marque TYA

Déposée le 5 juillet 2011 par la Société Anonyme (SA) CAMUS LA GRANDE MARQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAMUS LA GRANDE MARQUE domicilié(e) 29 RUE MARGUERITE DE NAVARRE - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 420 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAMUS, SA domicilié(e) 29 RUE MARGUERITE DE NAVARRE - 16100 - COGNAC - France.

La marque TYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3844516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TYA arrivera à expiration en date du 5 juillet 2021.

CAMUS LA GRANDE MARQUE a également déposé les autres marques suivantes : LE VERRE GALANT , CAMUS NAPOLEON , ORANGE DOR , BIG BEN , CELEBRATION , PLANAT , EAU DE VIE CAROLLET CO CC , EAU DE VIE GODIN FILS FRERES , EAU DE VIE FRANCIS BON , FOL AMOUR


CAMUS LA GRANDE MARQUE, SA - 29 RUE MARGUERITE DE NAVARRE - 16100 - COGNAC - France - SIREN 905420014


CAMUS, SA - 29 RUE MARGUERITE DE NAVARRE - 16100 - COGNAC - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).