Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ST MICHEL
CAMUS " La Grande Marque " S.A.

Numéro de dépôt :
98763477
Date de dépôt :
04/12/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque ST MICHEL

Déposée le 4 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) CAMUS " La Grande Marque " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ST MICHEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAMUS " La Grande Marque " domicilié(e) 29 rue Marguerite de Navarre, 16100 COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 420 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAMUS " La Grande Marque " S.A. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CAMUS " La Grande Marque " a également déposé les autres marques suivantes : LE VERRE GALANT , CAMUS NAPOLEON , ORANGE DOR , BIG BEN , CELEBRATION , PLANAT , EAU DE VIE CAROLLET CO CC , EAU DE VIE GODIN FILS FRERES , EAU DE VIE FRANCIS BON , FOL AMOUR


CAMUS " La Grande Marque " S.A. - 29 rue Marguerite de Navarre, 16100 COGNAC - France - SIREN 905420014


CAMUS " La Grande Marque " S.A. - France


Inscription le 5 février 2002 - Rejet total n°340630 - Publication au BOPI 2002-02-05

Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03

Boissons alcooliques.