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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Camus La Grande Marque
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ST MICHEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ST MICHEL
Camus La Grande Marque, SA

Numéro de dépôt :
1715526
Date de dépôt :
27/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2021

Présentation de la marque ST MICHEL

Déposée le 27 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) Camus La Grande Marque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ST MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Camus La Grande Marque domicilié(e) 29 rue Marguerite de Navarre - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 420 014 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Camus La Grande Marque domicilié(e) 29 rue Marguerite de Navarre - 16100 - COGNAC - France.

La marque ST MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ST MICHEL est expirée depuis le 27 décembre 2021.

Camus La Grande Marque a également déposé les autres marques suivantes : LE VERRE GALANT , CAMUS NAPOLEON , ORANGE DOR , BIG BEN , CELEBRATION , PLANAT , EAU DE VIE CAROLLET CO CC , EAU DE VIE GODIN FILS FRERES , EAU DE VIE FRANCIS BON , FOL AMOUR


Camus La Grande Marque, SA - 29 rue Marguerite de Navarre - 16100 - COGNAC - France - SIREN 905420014


Camus La Grande Marque - 29 rue Marguerite de Navarre - 16100 - COGNAC - France


Renouvellement sans limitation n°2132203 - Publication au BOPI 1999-08

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2001 n°2211353 - Publication au BOPI 2001-12-11

Inscription le 4 janvier 2000 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°292766 - Publication au BOPI 2000-01-04

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2000-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Inscription le 14 août 2000 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°305530 - Publication au BOPI 2000-08-14

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2011 n°2484806 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2011-11-22

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