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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAMUS “ LA GRANDE MARQUE
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ROYAL CHOICE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL CHOICE
CAMUS “ LA GRANDE MARQUE ”, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1566634
Date de dépôt :
22/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/04/2013

Présentation de la marque ROYAL CHOICE

Déposée le 22 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) CAMUS “ LA GRANDE MARQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL CHOICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAMUS “ LA GRANDE MARQUE domicilié(e) Marguerite de Navarre no 29 - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 420 014 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAMUS “ LA GRANDE MARQUE ” domicilié(e) 29 rue Marguerite de Navarre - 16100 - COGNAC - France.

La marque ROYAL CHOICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 24 ans, la marque ROYAL CHOICE est expirée depuis le 24 avril 2013.

CAMUS “ LA GRANDE MARQUE a également déposé les autres marques suivantes : LE VERRE GALANT , CAMUS NAPOLEON , ORANGE DOR , BIG BEN , CELEBRATION , PLANAT , EAU DE VIE CAROLLET CO CC , EAU DE VIE GODIN FILS FRERES , EAU DE VIE FRANCIS BON , FOL AMOUR


CAMUS “ LA GRANDE MARQUE ”, SOCIETE ANONYME - Marguerite de Navarre no 29 - 16100 - COGNAC - France - SIREN 905420014


CAMUS “ LA GRANDE MARQUE ” - 29 rue Marguerite de Navarre - 16100 - COGNAC - France


Demande de renouvellement le 2 juin 2009 n°2408893 - Publication au BOPI 2009-06-02

Renouvellement avec limitation le 20 octobre 1999 n°2155499 - Publication au BOPI 1999-10-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Inscription le 24 mars 1995 - RENONCIATION PARTIELLE n°183414 - Publication au BOPI 1995-03-24

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2009 n°2413754 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-07-22

Inscription le 16 février 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°516377 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Eaux minérales et gazeuses, limonades, bières. Vins, vins mousseux, cidres, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.