Déposée le 9 décembre 1986 par la société CAMUS LA GRANDE MARQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société CAMUS LA GRANDE MARQUE domicilié(e) 29, rue Marguerite de Navarre, 16100 COGNAC (dossier no 2076501) - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 420 014 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2076501) - France.
La marque ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383449.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAMUS LA GRANDE MARQUE - 29, rue Marguerite de Navarre, 16100 COGNAC (dossier no 2076501) - France - SIREN 905420014
APPLIMA S.A. - (dossier no 2076501) - France
Renouvellement sans limitation le 4 octobre 1996 n°2076501 - Publication au BOPI 1996-10-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20
Limonade, sirop et jus de fruits, eaux minérales et gazeuses, bières. Cognacs, pineau des Charentes, liqueurs, spiritueux et alcools divers, vins, vins mousseux, vins de liqueur.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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