Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROY
CAMUS LA GRANDE MARQUE

Numéro de dépôt :
1087701
Date de dépôt :
28/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROY

Déposée le 28 mars 1977 par CAMUS LA GRANDE MARQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAMUS LA GRANDE MARQUE domicilié(e) Société Anonyme 13 rue Marguerite de Navarre 16100 - COGNAC - France.

La marque ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1087701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ROY est expirée depuis le 28 mars 1987.

CAMUS LA GRANDE MARQUE a également déposé les autres marques suivantes : LE VERRE GALANT , CAMUS NAPOLEON , ORANGE DOR , BIG BEN , CELEBRATION , PLANAT , EAU DE VIE CAROLLET CO CC , EAU DE VIE GODIN FILS FRERES , EAU DE VIE FRANCIS BON , FOL AMOUR


CAMUS LA GRANDE MARQUE - Société Anonyme 13 rue Marguerite de Navarre 16100 - COGNAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-039

Cognacs