Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRINCIPAUTE DE FRANC-PINEAU
CAMUS LA GRANDE MARQUE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1469901
Date de dépôt :
07/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/1998

Présentation de la marque PRINCIPAUTE DE FRANC-PINEAU

Déposée le 7 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) CAMUS LA GRANDE MARQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRINCIPAUTE DE FRANC-PINEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAMUS LA GRANDE MARQUE domicilié(e) 29, rue Marguerite de Navarre, COGNAC (Charente). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque PRINCIPAUTE DE FRANC-PINEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1469901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

CAMUS LA GRANDE MARQUE a également déposé les autres marques suivantes : LE VERRE GALANT , CAMUS NAPOLEON , ORANGE DOR , BIG BEN , CELEBRATION , PLANAT , EAU DE VIE CAROLLET CO CC , EAU DE VIE GODIN FILS FRERES , EAU DE VIE FRANCIS BON , FOL AMOUR


CAMUS LA GRANDE MARQUE, société anonyme - 29, rue Marguerite de Navarre, COGNAC (Charente). - France


SODEMA. - France


Inscription - Transmission de propriété n°33374 - Publication au BOPI 1988-47

Pineau.