Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PRINCIPAUTE DE FRANC-PINEAU
Numéro de dépôt :
1469901
Date de dépôt :
07/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/1998
Présentation de la marque PRINCIPAUTE DE FRANC-PINEAU
Déposée le 7 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) CAMUS LA GRANDE MARQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRINCIPAUTE DE FRANC-PINEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PRINCIPAUTE DE FRANC-PINEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1469901.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAMUS LA GRANDE MARQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°33374 - Publication au BOPI 1988-47