Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARTICIPATION CHARENTAISE
CAMUS LA GRANDE MARQUE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1350399
Date de dépôt :
18/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/1993

Présentation de la marque PARTICIPATION CHARENTAISE

Déposée le 18 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) CAMUS LA GRANDE MARQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PARTICIPATION CHARENTAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAMUS LA GRANDE MARQUE domicilié(e) 29, rue Marguerite de Navarre, COGNAC (Charente). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque PARTICIPATION CHARENTAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1350399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARTICIPATION CHARENTAISE est expirée depuis le 18 janvier 1993.

CAMUS LA GRANDE MARQUE a également déposé les autres marques suivantes : LE VERRE GALANT , CAMUS NAPOLEON , ORANGE DOR , BIG BEN , CELEBRATION , PLANAT , EAU DE VIE CAROLLET CO CC , EAU DE VIE GODIN FILS FRERES , EAU DE VIE FRANCIS BON , FOL AMOUR


CAMUS LA GRANDE MARQUE, société anonyme - 29, rue Marguerite de Navarre, COGNAC (Charente). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38

Alcools, à l'exception des eaux de vie. Liqueurs et spiritueux, à l'exception des eaux de vie.