Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIRABEAU
CAMUS LA GRANDE MARQUE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1732361
Date de dépôt :
22/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/2001

Présentation de la marque MIRABEAU

Déposée le 22 février 1991 par la Société Anonyme (SA) CAMUS LA GRANDE MARQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MIRABEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAMUS LA GRANDE MARQUE domicilié(e) 29, rue Marguerite de Navarre, 16100 COGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque MIRABEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIRABEAU est expirée depuis le 22 février 2001.

CAMUS LA GRANDE MARQUE a également déposé les autres marques suivantes : LE VERRE GALANT , CAMUS NAPOLEON , ORANGE DOR , BIG BEN , CELEBRATION , PLANAT , EAU DE VIE CAROLLET CO CC , EAU DE VIE GODIN FILS FRERES , EAU DE VIE FRANCIS BON , FOL AMOUR


CAMUS LA GRANDE MARQUE, société anonyme - 29, rue Marguerite de Navarre, 16100 COGNAC - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10

Boissons alcooliques, à l'exception des vins, des eaux-de-vie et des bières