L'ELEGANT
Présentation de la marque L'ELEGANT
Déposée le 26 août 1994 par la Société Anonyme (SA) CAMUS LA GRANDE MARQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ELEGANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque L'ELEGANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534954.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'ELEGANT est expirée depuis le 26 août 2024.
CAMUS LA GRANDE MARQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-19
Inscription le 9 février 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°249369 - Publication au BOPI 1998-02-09
Inscription le 2 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284002 - Publication au BOPI 1999-09-02
Renouvellement avec limitation le 5 mars 2004 n°2260293 - Publication au BOPI 2004-03-05
Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42
Renouvellement sans limitation le 21 mai 2014 n°2558412 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-05-21