Marque renouvelée - Marque en vigueur

JACQUELINE
CAMUS LA GRANDE MARQUE, SA

Numéro de dépôt :
97682682
Date de dépôt :
16/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2027

Présentation de la marque JACQUELINE

Déposée le 16 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) CAMUS LA GRANDE MARQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JACQUELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-30 du 25 juillet 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAMUS LA GRANDE MARQUE domicilié(e) 29 RUE MARGUERITE DE NAVARRE - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 420 014 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAMUS LA GRANDE MARQUE, Mme RONEY VIOLAINE domicilié(e) 29 RUE MARGUERITE DE NAVARRE - 16100 - COGNAC - France.

La marque JACQUELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97682682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JACQUELINE arrivera à expiration en date du 16 juin 2027.

CAMUS LA GRANDE MARQUE a également déposé les autres marques suivantes : LE VERRE GALANT , CAMUS NAPOLEON , ORANGE DOR , BIG BEN , CELEBRATION , PLANAT , EAU DE VIE CAROLLET CO CC , EAU DE VIE GODIN FILS FRERES , EAU DE VIE FRANCIS BON , FOL AMOUR


CAMUS LA GRANDE MARQUE, SA - 29 RUE MARGUERITE DE NAVARRE - 16100 - COGNAC - France - SIREN 905420014


CAMUS LA GRANDE MARQUE, Mme RONEY VIOLAINE - 29 RUE MARGUERITE DE NAVARRE - 16100 - COGNAC - France


Renouvellement sans limitation le 4 mai 2007 n°2340650 - Publication au BOPI 2007-05-04

Inscription le 2 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284002 - Publication au BOPI 1999-09-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-48

Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30

Renouvellement sans limitation le 13 avril 2017 n°2646170 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-04-13

Boissons alcooliques (à l'exception des bières); Spiritueux; liqueurs et notamment cognac