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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAMUS LA GRANDE MARQUE
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INSTANCITE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

INSTANCITE
CAMUS LA GRANDE MARQUE, SA

Numéro de dépôt :
4365182
Date de dépôt :
31/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2027
INSTANCITE de CAMUS LA GRANDE MARQUE

Présentation de la marque INSTANCITE

Déposée par voie électronique le 31 mai 2017 par la Société Anonyme (SA) CAMUS LA GRANDE MARQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INSTANCITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAMUS LA GRANDE MARQUE domicilié(e) 29 RUE MARGUERITE DE NAVARRE - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 605 420 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAMUS LA GRANDE MARQUE, Mme. VIOLAINE RONEY domicilié(e) 29 RUE MARGUERITE DE NAVARRE - 16100 - COGNAC - France.

La marque INSTANCITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4365182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTANCITE arrivera à expiration en date du 31 mai 2027.

CAMUS LA GRANDE MARQUE a également déposé les autres marques suivantes : LE VERRE GALANT , CAMUS NAPOLEON , ORANGE DOR , BIG BEN , CELEBRATION , PLANAT , EAU DE VIE CAROLLET CO CC , EAU DE VIE GODIN FILS FRERES , EAU DE VIE FRANCIS BON , FOL AMOUR


CAMUS LA GRANDE MARQUE, SA - 29 RUE MARGUERITE DE NAVARRE - 16100 - COGNAC - France - SIREN 605420014


CAMUS LA GRANDE MARQUE, Mme. VIOLAINE RONEY - 29 RUE MARGUERITE DE NAVARRE - 16100 - COGNAC - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement sans modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Machines-outils ; distributeurs automatiques ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; machines à trier pour l'industrie ; robots (machines) ;

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ;

Appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de réfrigération ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).