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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAMUS “ LA GRANDE MARQUE
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ILLUSION
Marque expirée - Marque en non vigueur

ILLUSION
CAMUS “ LA GRANDE MARQUE ”, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1631340
Date de dépôt :
12/07/1989
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
12/07/2019

Présentation de la marque ILLUSION

Déposée le 12 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) CAMUS “ LA GRANDE MARQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « ILLUSION »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAMUS “ LA GRANDE MARQUE domicilié(e) Marguerite de Navarre no 29 - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 420 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAMUS “ LA GRANDE MARQUE ” domicilié(e) 29 rue Marguerite de Navarre - 16100 - COGNAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ILLUSION est expirée depuis le 12 juillet 2019.

CAMUS “ LA GRANDE MARQUE a également déposé les autres marques suivantes : LE VERRE GALANT , CAMUS NAPOLEON , ORANGE DOR , BIG BEN , CELEBRATION , PLANAT , EAU DE VIE CAROLLET CO CC , EAU DE VIE GODIN FILS FRERES , EAU DE VIE FRANCIS BON , FOL AMOUR


CAMUS “ LA GRANDE MARQUE ”, Société Anonyme - Marguerite de Navarre no 29 - 16100 - COGNAC - France - SIREN 905420014


CAMUS “ LA GRANDE MARQUE ” - 29 rue Marguerite de Navarre - 16100 - COGNAC - France


Renouvellement sans limitation le 9 juillet 1999 n°2148925 - Publication au BOPI 1999-07-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

Inscription le 22 septembre 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°285113 - Publication au BOPI 1999-09-22

Inscription le 1 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246465 - Publication au BOPI 1997-12-01

Inscription le 19 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283388 - Publication au BOPI 1999-08-19

Renouvellement avec limitation le 27 mai 2009 n°2408417 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-27

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.