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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Camus La Grande Marque
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Haute Distillerie
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Haute Distillerie
Camus La Grande Marque, société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3988344
Date de dépôt :
07/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Haute Distillerie de Camus La Grande Marque

Présentation de la marque Haute Distillerie

Déposée le 7 mars 2013 par la Société Anonyme (SA) Camus La Grande Marque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Haute Distillerie »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Camus La Grande Marque domicilié(e) 29 rue Marguerite de Navarre - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 420 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Camus La Grande Marque, Mle Roney Violaine domicilié(e) 29 rue Marguerite de Navarre - 16100 - COGNAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Camus La Grande Marque a également déposé les autres marques suivantes : LE VERRE GALANT , CAMUS NAPOLEON , ORANGE DOR , BIG BEN , CELEBRATION , PLANAT , EAU DE VIE CAROLLET CO CC , EAU DE VIE GODIN FILS FRERES , EAU DE VIE FRANCIS BON , FOL AMOUR


Camus La Grande Marque, société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 29 rue Marguerite de Navarre - 16100 - COGNAC - France - SIREN 905420014


Camus La Grande Marque, Mle Roney Violaine - 29 rue Marguerite de Navarre - 16100 - COGNAC - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Inscription le 23 mai 2016 - Rejet total n°670381 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-23

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.