FRANCEVILLE
Présentation de la marque FRANCEVILLE
Déposée le 24 mai 1984 par la Société Anonyme (SA) CAMUS LA GRANDE MARQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCEVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FRANCEVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279881.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FRANCEVILLE est expirée depuis le 24 mai 2024.
CAMUS LA GRANDE MARQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 février 2004 n°2259840 - Publication au BOPI 2004-02-27
Renouvellement avec limitation le 27 février 2004 n°2031717 - Publication au BOPI 2004-02-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01
Renouvellement sans limitation le 16 mai 2014 n°2558106 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-05-16