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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAMUS LA GRANDE MARQUE
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FAMILY LEGACY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAMILY LEGACY
CAMUS LA GRANDE MARQUE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3957255
Date de dépôt :
09/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/10/2022
FAMILY LEGACY de CAMUS LA GRANDE MARQUE

Présentation de la marque FAMILY LEGACY

Déposée le 9 octobre 2012 par la Société Anonyme (SA) CAMUS LA GRANDE MARQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FAMILY LEGACY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAMUS LA GRANDE MARQUE domicilié(e) 29 rue Marguerite de Navarre - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 420 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAMUS LA GRANDE MARQUE domicilié(e) 29 rue Marguerite de Navarre - 16100 - COGNAC - France.

La marque FAMILY LEGACY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957255.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAMILY LEGACY est expirée depuis le 9 octobre 2022.

CAMUS LA GRANDE MARQUE a également déposé les autres marques suivantes : LE VERRE GALANT , CAMUS NAPOLEON , ORANGE DOR , BIG BEN , CELEBRATION , PLANAT , EAU DE VIE CAROLLET CO CC , EAU DE VIE GODIN FILS FRERES , EAU DE VIE FRANCIS BON , FOL AMOUR


CAMUS LA GRANDE MARQUE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 29 rue Marguerite de Navarre - 16100 - COGNAC - France - SIREN 905420014


CAMUS LA GRANDE MARQUE - 29 rue Marguerite de Navarre - 16100 - COGNAC - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Inscription le 4 mars 2013 - Retrait partiel n°595924 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-04

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; tous les produits précités étant à l'exception du whisky.

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.