Marque enregistrée - Marque en vigueur

FAMILY LEGACY
CAMUS LA GRANDE MARQUE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3953313
Date de dépôt :
04/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2022
FAMILY LEGACY de CAMUS LA GRANDE MARQUE

Présentation de la marque FAMILY LEGACY

Déposée le 4 octobre 2012 par la Société Anonyme (SA) CAMUS LA GRANDE MARQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FAMILY LEGACY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAMUS LA GRANDE MARQUE domicilié(e) 29 rue Marguerite de Navarre - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 420 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAMUS LA GRANDE MARQUE domicilié(e) 29 rue Marguerite de Navarre - 16100 - COGNAC - France.

La marque FAMILY LEGACY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3953313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAMILY LEGACY arrivera à expiration en date du 4 octobre 2022.

CAMUS LA GRANDE MARQUE a également déposé les autres marques suivantes : LE VERRE GALANT , CAMUS NAPOLEON , ORANGE DOR , BIG BEN , CELEBRATION , PLANAT , EAU DE VIE CAROLLET CO CC , EAU DE VIE GODIN FILS FRERES , EAU DE VIE FRANCIS BON , FOL AMOUR


CAMUS LA GRANDE MARQUE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 29 rue Marguerite de Navarre - 16100 - COGNAC - France - SIREN 905420014


CAMUS LA GRANDE MARQUE - 29 rue Marguerite de Navarre - 16100 - COGNAC - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Inscription le 27 février 2013 - Retrait partiel n°595840 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-27

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Errata de l'enregistrement - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et du whisky) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.