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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAMUS LA GRANDE MARQUE
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F. FRANCET & Co
Marque renouvelée - Marque en vigueur

F. FRANCET & Co
CAMUS LA GRANDE MARQUE, SA

Numéro de dépôt :
1319163
Date de dépôt :
02/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/2025

Présentation de la marque F. FRANCET & Co

Déposée le 2 août 1985 par la Société Anonyme (SA) CAMUS LA GRANDE MARQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « F. FRANCET & Co » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAMUS LA GRANDE MARQUE domicilié(e) 29 RUE MARGUERITE DE NAVARRE - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 420 014 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAMUS LA GRANDE MARQUE, Mle RONEY Violaine domicilié(e) 29 RUE MARGUERITE DE NAVARRE - 16100 - COGNAC - France.

La marque F. FRANCET & Co a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque F. FRANCET & Co arrivera à expiration en date du 2 août 2025.

CAMUS LA GRANDE MARQUE a également déposé les autres marques suivantes : LE VERRE GALANT , CAMUS NAPOLEON , ORANGE DOR , BIG BEN , CELEBRATION , PLANAT , EAU DE VIE CAROLLET CO CC , EAU DE VIE GODIN FILS FRERES , EAU DE VIE FRANCIS BON , FOL AMOUR


CAMUS LA GRANDE MARQUE, SA - 29 RUE MARGUERITE DE NAVARRE - 16100 - COGNAC - France - SIREN 905420014


CAMUS LA GRANDE MARQUE, Mle RONEY Violaine - 29 RUE MARGUERITE DE NAVARRE - 16100 - COGNAC - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39

Renouvellement sans limitation le 31 août 2005 n°2296062 - Publication au BOPI 2005-08-31

Inscription le 16 mai 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°185218 - Publication au BOPI 1995-05-16

Renouvellement sans limitation n°2050413 - Publication au BOPI 1995-29

Inscription le 1 juillet 2002 - Concession de licence n°349776 - Publication au BOPI 2002-07-01

Inscription le 30 août 2005 - Transmission totale de propriété n°417050 - Publication au BOPI 2005-08-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-03

Renouvellement sans limitation le 21 avril 2015 n°2584868 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-04-21

Cognacs et spiritueux en tous genres.