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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAMUS LA GRANDE MARQUE
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ETOILES DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETOILES DE FRANCE
CAMUS LA GRANDE MARQUE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1549335
Date de dépôt :
05/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/1999

Présentation de la marque ETOILES DE FRANCE

Déposée le 5 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) CAMUS LA GRANDE MARQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETOILES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAMUS LA GRANDE MARQUE domicilié(e) 29, rue Marguerite de Navarre, 16100 COGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque ETOILES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1549335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETOILES DE FRANCE est expirée depuis le 5 septembre 1999.

CAMUS LA GRANDE MARQUE a également déposé les autres marques suivantes : LE VERRE GALANT , CAMUS NAPOLEON , ORANGE DOR , BIG BEN , CELEBRATION , PLANAT , EAU DE VIE CAROLLET CO CC , EAU DE VIE GODIN FILS FRERES , EAU DE VIE FRANCIS BON , FOL AMOUR


CAMUS LA GRANDE MARQUE, société anonyme - 29, rue Marguerite de Navarre, 16100 COGNAC - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08

Eaux minérales et gazeuses, limonades, sirops et jus de fruits. Vins non mousseux, cidres, bières, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.