Marque enregistrée - Marque en vigueur

EST 1828 PLANAT
CAMUS LA GRANDE MARQUE, SA

Numéro de dépôt :
3880779
Date de dépôt :
09/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2021
EST 1828 PLANAT de CAMUS LA GRANDE MARQUE

Présentation de la marque EST 1828 PLANAT

Déposée le 9 décembre 2011 par la Société Anonyme (SA) CAMUS LA GRANDE MARQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EST 1828 PLANAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAMUS LA GRANDE MARQUE domicilié(e) 29 rue Marguerite de Navarre - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 420 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAMUS LA GRANDE MARQUE domicilié(e) 29 rue Marguerite de Navarre - 16100 - COGNAC - France.

La marque EST 1828 PLANAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EST 1828 PLANAT arrivera à expiration en date du 9 décembre 2021.

CAMUS LA GRANDE MARQUE a également déposé les autres marques suivantes : LE VERRE GALANT , CAMUS NAPOLEON , ORANGE DOR , BIG BEN , CELEBRATION , PLANAT , EAU DE VIE CAROLLET CO CC , EAU DE VIE GODIN FILS FRERES , EAU DE VIE FRANCIS BON , FOL AMOUR


CAMUS LA GRANDE MARQUE, SA - 29 rue Marguerite de Navarre - 16100 - COGNAC - France - SIREN 905420014


CAMUS LA GRANDE MARQUE - 29 rue Marguerite de Navarre - 16100 - COGNAC - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Inscription le 13 mars 2012 - Retrait partiel n°571587 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-13

Inscription le 4 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°727738 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-04

Eaux de vie bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée cognac.