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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAMUS LA GRANDE MARQUE
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DESIGN
Marque expirée - Marque en non vigueur

DESIGN
CAMUS LA GRANDE MARQUE SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
97707821
Date de dépôt :
08/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/12/2017

Présentation de la marque DESIGN

Déposée le 8 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) CAMUS LA GRANDE MARQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DESIGN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAMUS LA GRANDE MARQUE domicilié(e) 29 rue Marguerite de Navarre,16100 COGNAC (dossier no 2351932) - 16100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 420 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAMUS LA GRANDE MARQUE domicilié(e) 29 rue Marguerite de Navarre,16100 COGNAC (dossier no 2351932) - 16100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DESIGN est expirée depuis le 8 décembre 2017.

CAMUS LA GRANDE MARQUE a également déposé les autres marques suivantes : LE VERRE GALANT , CAMUS NAPOLEON , ORANGE DOR , BIG BEN , CELEBRATION , PLANAT , EAU DE VIE CAROLLET CO CC , EAU DE VIE GODIN FILS FRERES , EAU DE VIE FRANCIS BON , FOL AMOUR


CAMUS LA GRANDE MARQUE SOCIETE ANONYME - 29 rue Marguerite de Navarre,16100 COGNAC (dossier no 2351932) - 16100 - France - SIREN 905420014


CAMUS LA GRANDE MARQUE - 29 rue Marguerite de Navarre,16100 COGNAC (dossier no 2351932) - 16100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-20

Inscription le 2 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284002 - Publication au BOPI 1999-09-02

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2007 n°2351932 - Publication au BOPI 2007-09-28

Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; spiritueux ; liqueurs ; extraits alcooliques ; boissons alcooliques contenant des fruits ; cidres ; curaçao ; digestifs (alcool et liqueurs) ; eaux-de-vie ; kirsch ; rhum ; vins ; vodka ; whisky.