Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COGNAC CAMUS LE NAPOLEON DU COGNAC
CAMUS LA GRANDE MARQUE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1360694
Date de dépôt :
27/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/1996
COGNAC CAMUS LE NAPOLEON DU COGNAC de CAMUS LA GRANDE MARQUE

Présentation de la marque COGNAC CAMUS LE NAPOLEON DU COGNAC

Déposée le 27 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) CAMUS LA GRANDE MARQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COGNAC CAMUS LE NAPOLEON DU COGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAMUS LA GRANDE MARQUE domicilié(e) 29, rue Marguerite de Navarre, COGNAC (Charente). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque COGNAC CAMUS LE NAPOLEON DU COGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COGNAC CAMUS LE NAPOLEON DU COGNAC est expirée depuis le 27 juin 1996.

CAMUS LA GRANDE MARQUE a également déposé les autres marques suivantes : LE VERRE GALANT , CAMUS NAPOLEON , ORANGE DOR , BIG BEN , CELEBRATION , PLANAT , EAU DE VIE CAROLLET CO CC , EAU DE VIE GODIN FILS FRERES , EAU DE VIE FRANCIS BON , FOL AMOUR


CAMUS LA GRANDE MARQUE, société anonyme - 29, rue Marguerite de Navarre, COGNAC (Charente). - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49

Cognac.