Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLAIR DE FRANCE
CAMUS LA GRANDE MARQUE

Numéro de dépôt :
1352333
Date de dépôt :
25/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2006

Présentation de la marque CLAIR DE FRANCE

Déposée le 25 avril 1986 par la société CAMUS LA GRANDE MARQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLAIR DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAMUS LA GRANDE MARQUE domicilié(e) 29, rue Marguerite de Navarre, 16100 COGNAC (dossier no 2062488) - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 420 014 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2062488) - France.

La marque CLAIR DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLAIR DE FRANCE est expirée depuis le 25 avril 2006.

CAMUS LA GRANDE MARQUE a également déposé les autres marques suivantes : LE VERRE GALANT , CAMUS NAPOLEON , ORANGE DOR , BIG BEN , CELEBRATION , PLANAT , EAU DE VIE CAROLLET CO CC , EAU DE VIE GODIN FILS FRERES , EAU DE VIE FRANCIS BON , FOL AMOUR


CAMUS LA GRANDE MARQUE - 29, rue Marguerite de Navarre, 16100 COGNAC (dossier no 2062488) - France - SIREN 905420014


APPLIMA S.A. - (dossier no 2062488) - France


Renouvellement sans limitation le 30 janvier 1996 n°2062488 - Publication au BOPI 1996-01-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcoolique (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.