Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATELLE
CAMUS LA GRANDE MARQUE Société anonyme

Numéro de dépôt :
1289459
Date de dépôt :
13/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2014
CHATELLE de CAMUS LA GRANDE MARQUE

Présentation de la marque CHATELLE

Déposée le 13 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) CAMUS LA GRANDE MARQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAMUS LA GRANDE MARQUE domicilié(e) 29 rue Marguerite de Navarre,16100 COGNAC (dossier no 2273840) - 16100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 420 014 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3 RUE DE LA FAISANDERIE,75116 PARIS (dossier no 2273840) - 75116 - France.

La marque CHATELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATELLE est expirée depuis le 13 novembre 2014.

CAMUS LA GRANDE MARQUE a également déposé les autres marques suivantes : LE VERRE GALANT , CAMUS NAPOLEON , ORANGE DOR , BIG BEN , CELEBRATION , PLANAT , EAU DE VIE CAROLLET CO CC , EAU DE VIE GODIN FILS FRERES , EAU DE VIE FRANCIS BON , FOL AMOUR


CAMUS LA GRANDE MARQUE Société anonyme - 29 rue Marguerite de Navarre,16100 COGNAC (dossier no 2273840) - 16100 - France - SIREN 905420014


APPLIMA S.A. - 3 RUE DE LA FAISANDERIE,75116 PARIS (dossier no 2273840) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2004 n°2273840 - Publication au BOPI 2004-10-12

Renouvellement sans limitation n°2037191 - Publication au BOPI 1994-40

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-15

Inscription le 13 avril 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°646730 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-13

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