Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAMUS "LA GRANDE MARQUE"
/
CHARLES VIII
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHARLES VIII
CAMUS "LA GRANDE MARQUE" S.A.

Numéro de dépôt :
3162762
Date de dépôt :
03/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
CHARLES VIII de CAMUS \

Présentation de la marque CHARLES VIII

Déposée le 3 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) CAMUS "LA GRANDE MARQUE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CHARLES VIII »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAMUS "LA GRANDE MARQUE" domicilié(e) 29 rue Marguerite de Navarre,16100 COGNAC - 16100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 420 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAMUS "LA GRANDE MARQUE" domicilié(e) 29 rue Marguerite de Navarre,16100 COGNAC - 16100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

CAMUS "LA GRANDE MARQUE" a également déposé les autres marques suivantes : LE VERRE GALANT , CAMUS NAPOLEON , ORANGE DOR , BIG BEN , CELEBRATION , PLANAT , EAU DE VIE CAROLLET CO CC , EAU DE VIE GODIN FILS FRERES , EAU DE VIE FRANCIS BON , FOL AMOUR


CAMUS "LA GRANDE MARQUE" S.A. - 29 rue Marguerite de Navarre,16100 COGNAC - 16100 - France - SIREN 905420014


CAMUS "LA GRANDE MARQUE" - 29 rue Marguerite de Navarre,16100 COGNAC - 16100 - France


Inscription le 17 octobre 2002 - retrait partiel n°357209 - Publication au BOPI 2002-10-17

Inscription le 5 mai 2003 - Rejet total n°370256 - Publication au BOPI 2003-05-05

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)