Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Charles 8
CAMUS "LA GRANDE MARQUE" S.A.

Numéro de dépôt :
3180560
Date de dépôt :
26/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Charles 8 de CAMUS \

Présentation de la marque Charles 8

Déposée le 26 août 2002 par la Société Anonyme (SA) CAMUS "LA GRANDE MARQUE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « Charles 8 »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAMUS "LA GRANDE MARQUE" domicilié(e) 29 rue Marguerite de Navarre,16100 COGNAC - 16100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 420 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAMUS "LA GRANDE MARQUE" domicilié(e) 29 rue Marguerite de Navarre,16100 COGNAC - 16100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CAMUS "LA GRANDE MARQUE" a également déposé les autres marques suivantes : LE VERRE GALANT , CAMUS NAPOLEON , ORANGE DOR , BIG BEN , CELEBRATION , PLANAT , EAU DE VIE CAROLLET CO CC , EAU DE VIE GODIN FILS FRERES , EAU DE VIE FRANCIS BON , FOL AMOUR


CAMUS "LA GRANDE MARQUE" S.A. - 29 rue Marguerite de Navarre,16100 COGNAC - 16100 - France - SIREN 905420014


CAMUS "LA GRANDE MARQUE" - 29 rue Marguerite de Navarre,16100 COGNAC - 16100 - France


Inscription le 5 février 2003 - retrait partiel n°365150 - Publication au BOPI 2003-02-05

Inscription le 21 juillet 2003 - Rejet total n°374330 - Publication au BOPI 2003-07-21

Publication - Publication le 4 oct. 2002 au BOPI 2002-40

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)