Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAMUS NAPOLEON
CAMUS LA GRANDE MARQUE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1635614
Date de dépôt :
28/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/12/2000
CAMUS NAPOLEON de CAMUS LA GRANDE MARQUE

Présentation de la marque CAMUS NAPOLEON

Déposée le 28 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) CAMUS LA GRANDE MARQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAMUS NAPOLEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAMUS LA GRANDE MARQUE domicilié(e) 29, rue Marguerite de Navarre, 16100 COGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque CAMUS NAPOLEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMUS NAPOLEON est expirée depuis le 28 décembre 2000.

CAMUS LA GRANDE MARQUE a également déposé les autres marques suivantes : LE VERRE GALANT , CAMUS NAPOLEON , ORANGE DOR , BIG BEN , CELEBRATION , PLANAT , EAU DE VIE CAROLLET CO CC , EAU DE VIE GODIN FILS FRERES , EAU DE VIE FRANCIS BON , FOL AMOUR


CAMUS LA GRANDE MARQUE, société anonyme - 29, rue Marguerite de Navarre, 16100 COGNAC - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

Alcools et eaux-de-vie