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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAMUS LA GRANDE MARQUE
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CALVADOS Berneroy
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALVADOS Berneroy
CAMUS LA GRANDE MARQUE, SA

Numéro de dépôt :
3885235
Date de dépôt :
28/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2021
CALVADOS Berneroy de CAMUS LA GRANDE MARQUE

Présentation de la marque CALVADOS Berneroy

Déposée le 28 décembre 2011 par la Société Anonyme (SA) CAMUS LA GRANDE MARQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALVADOS Berneroy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAMUS LA GRANDE MARQUE domicilié(e) 29 RUE MARGUERITE DE NAVARRE - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 420 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAMUS LA GRANDE MARQUE domicilié(e) 29 RUE MARGUERITE DE NAVARRE - 16100 - COGNAC - France.

La marque CALVADOS Berneroy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALVADOS Berneroy est expirée depuis le 28 décembre 2021.

CAMUS LA GRANDE MARQUE a également déposé les autres marques suivantes : LE VERRE GALANT , CAMUS NAPOLEON , ORANGE DOR , BIG BEN , CELEBRATION , PLANAT , EAU DE VIE CAROLLET CO CC , EAU DE VIE GODIN FILS FRERES , EAU DE VIE FRANCIS BON , FOL AMOUR


CAMUS LA GRANDE MARQUE, SA - 29 RUE MARGUERITE DE NAVARRE - 16100 - COGNAC - France - SIREN 905420014


CAMUS LA GRANDE MARQUE - 29 RUE MARGUERITE DE NAVARRE - 16100 - COGNAC - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Inscription le 15 mai 2012 - Retrait partiel n°575751 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-15

Inscription le 6 février 2020 - Transmission totale de propriété n°779356 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-02-06

Eaux de vie bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Calvados ”.