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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAMUS LA GRANDE MARQUE
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BONCOURT Napoléon Spiritueux de France
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONCOURT Napoléon Spiritueux de France
CAMUS LA GRANDE MARQUE S.A.

Numéro de dépôt :
99797135
Date de dépôt :
09/06/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/06/2009

Présentation de la marque BONCOURT Napoléon Spiritueux de France

Déposée le 9 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) CAMUS LA GRANDE MARQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BONCOURT Napoléon Spiritueux de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAMUS LA GRANDE MARQUE domicilié(e) 29 rue Marguerite de Navarre, 16100 COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 420 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAMUS LA GRANDE MARQUE S.A. - France.

La marque BONCOURT Napoléon Spiritueux de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797135.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONCOURT Napoléon Spiritueux de France est expirée depuis le 9 juin 2009.

CAMUS LA GRANDE MARQUE a également déposé les autres marques suivantes : LE VERRE GALANT , CAMUS NAPOLEON , ORANGE DOR , BIG BEN , CELEBRATION , PLANAT , EAU DE VIE CAROLLET CO CC , EAU DE VIE GODIN FILS FRERES , EAU DE VIE FRANCIS BON , FOL AMOUR


CAMUS LA GRANDE MARQUE S.A. - 29 rue Marguerite de Navarre, 16100 COGNAC - France - SIREN 905420014


CAMUS LA GRANDE MARQUE S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53

Inscription le 8 décembre 1999 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°291670 - Publication au BOPI 1999-12-08

Inscription le 24 novembre 1999 - Retrait partiel n°290786 - Publication au BOPI 1999-11-24

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Boissons alcooliques à l'exception des bières, des vins, des vins de liqueurs, des vins mousseux et des liqueurs.