Marque expirée - Marque en non vigueur

BALZAC
CAMUS “ LA GRANDE MARQUE ” Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98726608
Date de dépôt :
02/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2018

Présentation de la marque BALZAC

Déposée le 2 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) CAMUS “ LA GRANDE MARQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BALZAC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAMUS “ LA GRANDE MARQUE domicilié(e) Marguerite de Navarre no29,16100 COGNAC (dossier no 2366091) - 16100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 420 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAMUS “ LA GRANDE MARQUE ” domicilié(e) 29 rue Marguerite de Navarre,16100 COGNAC (dossier no 2366091) - 16100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BALZAC est expirée depuis le 2 avril 2018.

CAMUS “ LA GRANDE MARQUE a également déposé les autres marques suivantes : LE VERRE GALANT , CAMUS NAPOLEON , ORANGE DOR , BIG BEN , CELEBRATION , PLANAT , EAU DE VIE CAROLLET CO CC , EAU DE VIE GODIN FILS FRERES , EAU DE VIE FRANCIS BON , FOL AMOUR


CAMUS “ LA GRANDE MARQUE ” Société Anonyme - Marguerite de Navarre no29,16100 COGNAC (dossier no 2366091) - 16100 - France - SIREN 905420014


CAMUS “ LA GRANDE MARQUE ” - 29 rue Marguerite de Navarre,16100 COGNAC (dossier no 2366091) - 16100 - France


Renouvellement sans limitation le 5 mars 2008 n°2366091 - Publication au BOPI 2008-03-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

Boissons alcooliques (à l'exception des Bières).