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Marques déposées par CAMUS LA GRANDE MARQUE
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ATELIER 29 FRANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATELIER 29 FRANCE
CAMUS LA GRANDE MARQUE

Numéro de dépôt :
4660580
Date de dépôt :
25/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/06/2030
ATELIER 29 FRANCE de CAMUS LA GRANDE MARQUE

Présentation de la marque ATELIER 29 FRANCE

Déposée par voie électronique le 25 juin 2020 par CAMUS LA GRANDE MARQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATELIER 29 FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAMUS LA GRANDE MARQUE domicilié(e) 29 RUE MARGUERITE DE NAVARRE - 16100 - COGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAMUS LA GRANDE MARQUE, Madame VIOLAINE RONEY domicilié(e) 29 RUE MARGUERITE DE NAVARRE - 16100 - COGNAC - France.

La marque ATELIER 29 FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4660580.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER 29 FRANCE arrivera à expiration en date du 25 juin 2030.

CAMUS LA GRANDE MARQUE a également déposé les autres marques suivantes : FOL AMOUR , ROYAL CHOICE , GUNSHOT , RIVAGES , CLIFFSIDE CELLAR , LIVING TRADITION , GLEN ELLIS , ILE DE RE XO BY CAMUS , CHABANNEAU , FINE ISLAND COGNAC


CAMUS LA GRANDE MARQUE - 29 RUE MARGUERITE DE NAVARRE - 16100 - COGNAC - France


CAMUS LA GRANDE MARQUE, Madame VIOLAINE RONEY - 29 RUE MARGUERITE DE NAVARRE - 16100 - COGNAC - France


Republication pour erratum - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-30

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Joaillerie ; bijouterie ; bracelets de montres  : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Vêtements, chapellerie, foulards, masques : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Broderies ; passementerie ; articles décoratifs pour la chevelure : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.