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Marques déposées par CAMUS JEAN-PAUL
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du Sud
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

du Sud
CAMUS JEAN-PAUL

Numéro de dépôt :
3267198
Date de dépôt :
13/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2014
du Sud de CAMUS JEAN-PAUL

Présentation de la marque du Sud

Déposée le 13 janvier 2004 par CAMUS JEAN-PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « du Sud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-08 du 20 février 2004.

Le déposant est CAMUS JEAN-PAUL domicilié(e) 10, RUE STANISLAS,75006 PARIS - 75006 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR JEAN-PAUL CAMUS domicilié(e) 10 RUE STANISLAS,75006 PARIS - 75006 - France.

La marque du Sud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3267198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque du Sud est expirée depuis le 13 janvier 2014.

CAMUS JEAN-PAUL a également déposé les autres marques suivantes : fait maison


CAMUS JEAN-PAUL - 10, RUE STANISLAS,75006 PARIS - 75006 - France


MONSIEUR JEAN-PAUL CAMUS - 10 RUE STANISLAS,75006 PARIS - 75006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-52

Inscription le 22 novembre 2004 - Rejet partiel n°402944 - Publication au BOPI 2004-11-22

Inscription le 22 novembre 2004 - Rejet partiel n°402943 - Publication au BOPI 2004-11-22

Publication - Publication le 20 févr. 2004 au BOPI 2004-08

Meubles, objets d'art en bois, cire, roseau, osier, fauteuils, siège, vaisseliers, vannerie, boites en bois. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), porcelaine, faïence, bouteilles, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, verres (récipients), vaisselle non en métaux précieux.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.