Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA ROUTE DES ILES LA FLIBUSTE
CAMUS Gérard, Jean, André

Numéro de dépôt :
1544440
Date de dépôt :
02/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/1999
LA ROUTE DES ILES LA FLIBUSTE de CAMUS Gérard

Présentation de la marque LA ROUTE DES ILES LA FLIBUSTE

Déposée le 2 août 1989 par CAMUS Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA ROUTE DES ILES LA FLIBUSTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAMUS Gérard, Jean, André, domicilié(e) 5 rue A. Chénier, 92160 ANTONYet CAMUS Xavier, Henri, Jacques, René,Le Bas Vérac, La Chapelle Launay, 44260 SAVENAY - France.

La marque LA ROUTE DES ILES LA FLIBUSTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1544440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROUTE DES ILES LA FLIBUSTE est expirée depuis le 2 août 1999.

CAMUS Gérard a également déposé les autres marques suivantes : Velo-eGo.com


CAMUS Gérard, Jean, André - 5 rue A. Chénier, 92160 ANTONYet CAMUS Xavier, Henri, Jacques, René,Le Bas Vérac, La Chapelle Launay, 44260 SAVENAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04

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