Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA ROUTE DES ILES LA FLIBUSTE
Numéro de dépôt :
1544440
Date de dépôt :
02/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/1999
Présentation de la marque LA ROUTE DES ILES LA FLIBUSTE
Déposée le 2 août 1989 par CAMUS Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA ROUTE DES ILES LA FLIBUSTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA ROUTE DES ILES LA FLIBUSTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1544440.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROUTE DES ILES LA FLIBUSTE est expirée depuis le 2 août 1999.
CAMUS Gérard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04