Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NORTHMAEN
CAMUS Dominique Pierre Marie

Numéro de dépôt :
3166003
Date de dépôt :
27/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/2022
NORTHMAEN de CAMUS Dominique Pierre Marie

Présentation de la marque NORTHMAEN

Déposée le 27 mai 2002 par CAMUS Dominique Pierre Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORTHMAEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.

Le déposant est CAMUS Dominique Pierre Marie domicilié(e) 154 Le Centre - 76780 - LA CHAPELLE SAINT OUEN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr Dominique CAMUS, Brasserie La Chapelle domicilié(e) 154 Le Centre - 76780 - LA CHAPELLE SAINT OUEN - France.

La marque NORTHMAEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NORTHMAEN est expirée depuis le 27 mai 2022.


CAMUS Dominique Pierre Marie - 154 Le Centre - 76780 - LA CHAPELLE SAINT OUEN - France


Mr Dominique CAMUS, Brasserie La Chapelle - 154 Le Centre - 76780 - LA CHAPELLE SAINT OUEN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

Renouvellement avec limitation le 23 mai 2012 n°2499905 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-05-23

Vinaigre de bière. Bière. Boissons alcoolique (à l'exception des bières).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.