Marque enregistrée - Marque en non vigueur

F FRADEL
CAMUS Denis Gilbert Jean Marie

Numéro de dépôt :
94541567
Date de dépôt :
24/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2004

Présentation de la marque F FRADEL

Déposée le 24 octobre 1994 par CAMUS Denis Gilbert Jean Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « F FRADEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est CAMUS Denis Gilbert Jean Marie, domicilié(e) 6, Square Villaret de Joyeuse, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CAMUS Denis - France.

La marque F FRADEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F FRADEL est expirée depuis le 24 octobre 2004.


CAMUS Denis Gilbert Jean Marie - 6, Square Villaret de Joyeuse, 75017 PARIS - France


M. CAMUS Denis - France


Inscription le 1 février 2000 - Rejet partiel n°294581 - Publication au BOPI 2000-02-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

Produits de parfumerie alcoolique. Huiles essentielles. Produits cosmétiques. Métaux précieux et leurs alliages et plaquages - bijouterie, joaillerie - horlogerie. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.