Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JL... JETLINE
CAMUS BERNARD

Numéro de dépôt :
3107218
Date de dépôt :
22/06/2001
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/06/2011
JL... JETLINE de CAMUS BERNARD

Présentation de la marque JL... JETLINE

Déposée le 22 juin 2001 par CAMUS BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JL... JETLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-30 du 27 juillet 2001.

Le déposant est CAMUS BERNARD, domicilié(e) 10 VOIE DE LA LIBERTE, 57160 SCY-CHAZELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CAMUS BERNARD - France.

La marque JL... JETLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3107218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JL... JETLINE est expirée depuis le 22 juin 2011.

CAMUS BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : JetLine


CAMUS BERNARD - 10 VOIE DE LA LIBERTE, 57160 SCY-CHAZELLES - France


M. CAMUS BERNARD - France


Inscription le 11 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°400930 - Publication au BOPI 2004-10-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-47

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

Machines pour la construction des routes. Pulvérisateurs (machines). Machines-outils. Machines de peinture Véhicules de marquage des routes Services de travaux publics (marquage des routes). Services de transformation de véhicules.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.