Marque renouvelée - Marque en non vigueur

I.E.U. INSTITUT DE L'ENVIRONNEMENT URBAIN
CAMPUS VEOLIA ENVIRONNEMENT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92436256
Date de dépôt :
29/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2022

Présentation de la marque I.E.U. INSTITUT DE L'ENVIRONNEMENT URBAIN

Déposée le 29 septembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAMPUS VEOLIA ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « I.E.U. INSTITUT DE L'ENVIRONNEMENT URBAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAMPUS VEOLIA ENVIRONNEMENT domicilié(e) Château d'Ecancourt, rue d'Ecancourt - 95280 - JOUY LE MOUTIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 234 953 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.

La marque I.E.U. INSTITUT DE L'ENVIRONNEMENT URBAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque I.E.U. INSTITUT DE L'ENVIRONNEMENT URBAIN est expirée depuis le 29 septembre 2022.

CAMPUS VEOLIA ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : V.E.C.T.E.U.R. VALORISATION ENSEIGNEMENT DES CONNAISSANCES ET TECHNIQUES DE L'ENVIRONNEMENT URBAIN


CAMPUS VEOLIA ENVIRONNEMENT, société par actions simplifiée - Château d'Ecancourt, rue d'Ecancourt - 95280 - JOUY LE MOUTIER - France - SIREN 440234953


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-33

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2002 n°2221859 - Publication au BOPI 2002-05-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-21

Inscription le 16 juillet 2002 - Changement de dénomination n°350418 - Publication au BOPI 2002-07-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-34

Inscription le 24 janvier 2005 - Changement de dénomination n°406519 - Publication au BOPI 2005-01-24

Inscription le 25 avril 2006 - Changement de dénomination n°432605 - Publication au BOPI 2006-04-25

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

Inscription le 16 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°573774 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-16

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2012 n°2498421 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-03

Enseignement apprentissage, édition de documents de formation, livres, revues journaux, production de films, vidéo, enregistrement, organisation de concours en matière d'éducation.Matériel d'instruction ou d'enseignement.Aide à l'exploitation, la direction d'une entreprise commerciale

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.