Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BENNES ECO
CAMPUS ILE DE FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3904561
Date de dépôt :
13/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2022
BENNES ECO de CAMPUS ILE DE FRANCE

Présentation de la marque BENNES ECO

Déposée le 13 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAMPUS ILE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BENNES ECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAMPUS ILE DE FRANCE domicilié(e) Zone d'activités La Justice, rue de la Sucrerie - 95380 - VILLERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 720 801 349 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCATS LELOUP, M. SIMON Antoine domicilié(e) 128 Boulevard Saint Germain - 75006 - PARIS - France.

La marque BENNES ECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904561.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BENNES ECO est expirée depuis le 13 mars 2022.

CAMPUS ILE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CAMPUS


CAMPUS ILE DE FRANCE, société par actions simplifiée - Zone d'activités La Justice, rue de la Sucrerie - 95380 - VILLERON - France - SIREN 720801349


CABINET D'AVOCATS LELOUP, M. SIMON Antoine - 128 Boulevard Saint Germain - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Bennes de camions, camions bennes ;

Location aux particuliers, professionnels et collectivités, de bennes et de camions, pour la collecte de déchets non dangereux (recyclables ou non) ; enlèvement, transport et mise en décharge de déchets non dangereux (recyclables ou non) au moyen de bennes mises à disposition par camions ;

Tri des déchets.