Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Centre d'Etudes Pour l'Ingénierie Appliquée – CEPIA
CAMPUS DEV, SAS

Numéro de dépôt :
3951377
Date de dépôt :
01/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2022
Centre d\'Etudes Pour l\'Ingénierie Appliquée – CEPIA de CAMPUS DEV

Présentation de la marque Centre d'Etudes Pour l'Ingénierie Appliquée – CEPIA

Déposée le 1 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAMPUS DEV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Centre d'Etudes Pour l'Ingénierie Appliquée – CEPIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAMPUS DEV domicilié(e) 14 Avenue Jacqueline Ariol - 33700 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 562 115 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUVENCE, Mme BENICHOU Sonia domicilié(e) Parc saint exupéry, 14 Avenue Jacqueline Auriol, CS 90021 - 33693 - MERIGNAC - France.

La marque Centre d'Etudes Pour l'Ingénierie Appliquée – CEPIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Centre d'Etudes Pour l'Ingénierie Appliquée – CEPIA est expirée depuis le 1 octobre 2022.

CAMPUS DEV a également déposé les autres marques suivantes : YCAMPUS , YNOV CAMPUS , ESTEI - Ecole Supérieure des Technologies Electronique Informatique et Infographie , ynov , INSIA Institut Supérieur d'Informatique Appliquée , Bachelor of science , LE CFA DU NUMERIQUE , (Marque figurative) , YNOVCAMPUS , YNOV-INTERNATIONAL DIGITAL INSTITUTE


CAMPUS DEV, SAS - 14 Avenue Jacqueline Ariol - 33700 - MERIGNAC - France - SIREN 530562115


AUVENCE, Mme BENICHOU Sonia - Parc saint exupéry, 14 Avenue Jacqueline Auriol, CS 90021 - 33693 - MERIGNAC - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.