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Marques déposées par l'association loi 1901 Campus adventiste du Salève
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I.FLE INSTITUT DE FRANCAIS LANGUE ETRANGERE
Marque expirée - Marque en non vigueur

I.FLE INSTITUT DE FRANCAIS LANGUE ETRANGERE
Campus adventiste du Salève Association loi 1901
Institut de français langue étrangère sous groupe association loi 1901

Numéro de dépôt :
3436948
Date de dépôt :
22/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2016
I.FLE INSTITUT DE FRANCAIS LANGUE ETRANGERE de Campus adventiste du Salève

Présentation de la marque I.FLE INSTITUT DE FRANCAIS LANGUE ETRANGERE

Déposée le 22 juin 2006 par l'association loi 1901 Campus adventiste du Salève et l'association loi 1901 Institut de français langue étrangère sous groupe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « I.FLE INSTITUT DE FRANCAIS LANGUE ETRANGERE »

Les déposants sont l'association loi 1901 Campus adventiste du Salève domicilié(e) 33 Chemin du Perouzet,74160 COLLONGES-SOUS-SALEVE - 74160 - France et l'association loi 1901 Institut de français langue étrangère sous groupe domicilié(e) 33 Chemin du Perouzet,74160 COLLONGES-SOUS-SALEVE - 74160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut de français langue étrangère domicilié(e) 33 Chemin du Perouzet,74160 COLLONGES-SOUS-SALEVE - 74160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I.FLE INSTITUT DE FRANCAIS LANGUE ETRANGERE est expirée depuis le 22 juin 2016.

Campus adventiste du Salève a également déposé les autres marques suivantes : I.FLE IFLE-INSTITUT DE FRANCAIS LANGUE ETRANGERE


Campus adventiste du Salève Association loi 1901 - 33 Chemin du Perouzet,74160 COLLONGES-SOUS-SALEVE - 74160 - France

Institut de français langue étrangère sous groupe association loi 1901 - 33 Chemin du Perouzet,74160 COLLONGES-SOUS-SALEVE - 74160 - France


Institut de français langue étrangère - 33 Chemin du Perouzet,74160 COLLONGES-SOUS-SALEVE - 74160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-48

Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ;